Services proposés :
Nos clients :
- Collectivités locales (communes, intercommunalités, ...),
- Bureaux d'études,
- Architectes,
- Urbanistes.
Digitalisation du Cadastre :
Qu'est ce que la digitalisation ?
La
DGI met à disposition des
planches scannées correspondant chacune à une planche cadastrale. La constitution d'un territoire continu impose un
géoréférencement des planches cadastrales (en tenant compte des coordonnées géographiques) puis leur
digitalisation (ou « redessin informatique »).
En quoi consistent les conventions de numérisation avec la DGI ?
La
Direction Générale des Impôts, intervient, dans le cadre de la signature de conventions, dans la digitalisation des plans cadastraux. Ces conventions associent parfois d'autres partenaires qui utiliseront les plans (Concessionnaires de réseaux, administrations, ...).
Chaque plan digitalisé est vérifié par les services du cadastre, les vérifications portent sur :
- la précision
- l'exhaustivité
- la structuration EDIGEO-PCI ou DXF-PCI.
À l'issue de cette vérification, la
DGI attribue un
label qui :
- garantit donc la meilleure conformité au plan cadastral d'origine.
- permet en outre une mise à jour annuelle et gratuite des plans cadastraux.
Nous disposons de
plusieurs années d'expérience dans la digitalisation de planches cadastrales, avec ou sans convention avec la
DGI. Tous les plans digitalisés par Mesotech respectent les impératifs de précision et d'exhaustivité de la Direction générale des Impôts.
Qualité des numérisations réalisées par MESOTECH en convention avec la DGI :
-
Vérification des calages, précision, exhaustivité :
- 100% des planches acceptées en calage et précision (dont 98% à la première livraison),
- Tous les écarts sont très inférieurs aux tolérances fixées par la DGI.
-
Vérification de la structuration EDIGEO-PCI :
- 100% des planches acceptées en structuration EDIGEO-PCI.
Si vous désirez
obtenir rapidement des plans cadastraux digitalisés, nous pouvons vous proposer des digitalisations en « Préconvention ». Ce type de digitalisation est réalisé suivant les mêmes cahiers des charges que ceux de la
DGI. Il vous permet d'obtenir rapidement un plan de qualité, et lors de la signature de convention avec la
DGI, le seul travail consistera en la mise à jour des plans (nouvelles parcelles et bâtiments) et les recalages de feuilles.
Digitalisation de zonages d'urbanisme (POS/PLU) :
Les plans d'urbanisme peuvent être produits dans des formats d'échange permettant une lecture sur la plupart des logiciels du marché ou au format EDIGEO.
Les digitalisations peuvent être réalisées suivant des cahiers des charges prédéfinis ; (Exemple, cahier des charges
DDE,
CETE, ...)
Nouveau :
Nous pouvons à présent proposer les digitalisations de zonages d'urbanisme au format EDIGEO.
Digitalisation des réseaux :
Cette digitalisation se fait en suivant plusieurs phases :
Calage des plans du réseau, à partir des coordonnées de plusieurs points repères,
Digitalisation des différents éléments ponctuels et linéaires,
Entrée des éléments supplémentaires.
Conversion de plans :
Les plans cadastraux numérisés intéresseront de nombreux partenaires (administrations, concessionnaires de réseaux, conseils généraux, ...). Nous nous chargeons des
conversions de fichiers pour l'utilisation sur les principaux logiciels du marché (Autocad, ArcView, Mapinfo, VisioCad, ...), pour que chacun des partenaires puisse utiliser les plans sur son propre logiciel.
Calage de plans vectoriels sur Orthophoto :
Les plans vectoriels peuvent être superposés aux photographies aériennes.
Exemple : Superposition à l'Orthophoto (provenance BD Ortho de l'
IGN).
Recollement des planches cadastrales scannées :
Les planches cadastrales scannées sont le plus souvent livrées sous forme disjointe par les services du cadastre, chaque fichier correspondant à une planche cadastrale distincte.
Il peut être intéressant, dans de nombreux usages, de disposer d'un territoire communal continu, par exemple pour y reporter les réseaux, les zonages d'urbanisme, ...
Nous pouvons réaliser les opérations nécessaires à la constitution de ces territoires continus :
- Nettoyage des pourtours de feuilles,
- Géoréférencement des planches cadastrales.
Le logiciel Territoire Communal est capable de
charger les planches cadastrales scannées
Remarque :
les planches cadastrales ainsi géoréférencées sont également utilisables sous le logiciel Autocad.
Numérisation de plans de bâtiments :
Ces numérisations se font par digitalisation, c'est-à-dire redessin complet des objets, en privilégiant ou non les cotations.
Deux méthodes principales :
-
La digitalisation par cotations :
Le plan du bâtiment est constitué à partir des cotations et dimensions données. Le plan restitué respecte donc parfaitement les dimensions et surfaces données.
-
La digitalisation par copie de plan :
Le plan numérique est constitué par copie du plan papier scanné. Dans ce cas, c'est le plan et non les cotations qui sont privilégiées.
Divers :
Contactez nous pour tous vos travaux de cartographie, habillages de plans, ...
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Système d'information géographique (
SIG)
Plans du cadastre
Réseaux collectifs
CAO
Numérisation EDIGeo
POS/
PLU
Logiciel cadastre
Assainissement non-collectif
Assainissement collectif
Voirie
Cimetière
Urbanisme
Logiciels pour collectivités locales
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